Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUBIC
Numéro de dépôt :
1314202
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/1995
Présentation de la marque CUBIC
Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) GARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBIC est expirée depuis le 24 juin 1995.
GARDY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48